Shipowners - Local Knowldge Global Support

 < Retournez aux Règles Index

Règles 2002

AVERTISSEMENT

La traduction libre en français des «Class 1 Rules 2002» de The Shipowners' Mutual Protection and Indemnity (Luxembourg) est proposée ici aux Membres de l'Association et à toutes autres personnes francophones, dans l'intention de leur faciliter si besoin est, l'accès aux Règles de l'Association.

Les traducteurs se sont efforcés à la fois de conserver l'esprit du texte original, d'être fidèles à sa lettre et de lui donner une tournure française qui ne soit pas trop ingrate.

Il reste cependant expressément entendu qu'en cas de divergence d'interprétation, seul le texte anglais des «Rules 2002» prévaudra et fera foi.
 

   
 
1ère Partie Introduction
2ème Partie Risques Couverts
3ème Partie Couverture des risques de fret, surestaries et defense
4ème Partie Procedures de reclamation
5ème Partie Limitations et Exclusions
6ème Partie Inscription a l'Association et cessation d'assurance
7ème Partie Cotisations et finances
8ème Partie Procedures Administratives
   
Règles 2002