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Les demandes d'indemnité des voyageurs |
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Prévention des demandes
d'indemnité Procédure à
suivre en cas d'accident à bord Procédure à
suivre en cas de demande d'indemnité Listes de contrôle Exemples de demandes d'indemnité Annexes Les renseignements que renferme ce fascicule ont été compilés d'après les demandes d'indemnité de voyageurs que le Club a recueillies au fils des ans et au niveau mondial. Nous sommes conscients que chaque région du monde est différente et les renseignements ci-inclus ont donc un caractère général. Il est possible que certains aspects des conseils donnés s'avèrent plus ou moins importants, selon le type particulier de navire et la juridiction dont relève chaque Membre. Parfois, les autorités locales peuvent exiger que l'armateur prenne des dispositions supplémentaires pour garantir la sécurité et le confort des voyageurs et les lois de certains pays peuvent imposer des conditions particulières quant à la déclaration des incidents. |
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