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Les demandes d'indemnité des voyageurs

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Introduction

Prévention des demandes d'indemnité
- Sécurité des voyageurs
- Maintenir des normes de haute qualité
- Observer et maîtriser le comportement des voyageurs

Protection juridique

Procédure à suivre en cas d'accident à bord
- Prendre soin du passager
- Prendre des notes adéquates

Procédure à suivre en cas de demande d'indemnité
- Types de demandes d'indemnité

Listes de contrôle
- Liste de contrôle du bureau
- Liste de contrôle du navire

Exemples de demandes d'indemnité

Annexes
Annex 1 - Liste de contrôles de vérification à bord du navire
Annex 2 - Consignes à donner dans les messages de sécurité
Annex 3 - Fiche de sécurité du passager
Annex 4 - Fiche de déclaration d'accident impliquant des passagers

Les renseignements que renferme ce fascicule ont été compilés d'après les demandes d'indemnité de voyageurs que le Club a recueillies au fils des ans et au niveau mondial. Nous sommes conscients que chaque région du monde est différente et les renseignements ci-inclus ont donc un caractère général. Il est possible que certains aspects des conseils donnés s'avèrent plus ou moins importants, selon le type particulier de navire et la juridiction dont relève chaque Membre. Parfois, les autorités locales peuvent exiger que l'armateur prenne des dispositions supplémentaires pour garantir la sécurité et le confort des voyageurs et les lois de certains pays peuvent imposer des conditions particulières quant à la déclaration des incidents.

 

 

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